Petite revolution dans le football professionnel francais

[Michael]

Deux décrets publiés au JO

Les clubs professionnels peuvent se sentir satisfaits. Le journal officiel a publié le 16 juin 2004 deux des trois décrets d'application de la loi LAMOUR dont celui portant sur la marque et le numéro d'affiliation.

Le journal officiel a publié le 16 juin 2004 deux des trois décrets d'application de la loi LAMOUR que tout le sport professionnel français attendait. Il s'agit du décret 2004-550 du 14 juin 2004, relatif aux conventions passées entre les associations sportives et les sociétés sportives et du décret 2004-59 du 14 juin 2004 relatif aux ligues professionnels.

La marque
Le premier décret porte sur la marque et le numéro d'affiliation. En modifiant une partie de l'article 2 du décret du 16 février 2001, le législateur a supprimé la disposition dérogatoire au droit commun des marques qui faisait automatiquement de l'association la propriétaires de celles-ci. Désormais, la marque appartient à celui, association ou société, qui l'a déposée. Si c'est l'association qui est propriétaire de la marque, la convention doit prévoir que la société peut en obtenir, moyennant contrepartie financière, la cession ou la concession. Cette disposition correspond à une forte demande des clubs professionnels. "De nombreux dirigeants de clubs professionnels souhaiteraient que les sociétés sportives deviennent propriétaires des marques et des signes distinctifs qui constituent une source complémentaire de recettes et un élément potentiel de l'actif de leur bilan. Tel est d'ailleurs le cas de figure dominant dans la plupart des grands pays européens (Angleterre, Espagne, Italie)", notait le rapport Denis en novembre 2003.

Le numéro d'affiliation
L'autre modification de l'article 2 du décret 2004-550 concerne le numéro d'affiliation. Désormais, le texte tire les conséquences de la modification législative apportée par la loi du 1er août 2003 à l'article 11 de la loi du 16 juillet 2004 modifié, qui a fait disparaître la disposition qui limitait à la seule association l'inscription de l'équipe professionnelle aux compétitions ou manifestations sportives inscrites au calendrier général. Le texte du décret prévoit donc que l'inscription des équipes professionnelles revient à la société, dès lors que la fédération l'aura prévu dans la convention FFF-LFP. Enfin, en modifiant l'article 1° du décret 2004-549, la loi permet désormais au président de l'UCPF de siéger au Conseil d'Administration de la LFP.

Le troisième décret bientôt publié
Ces deux réformes devraient être complétées dans les semaines à venir par la publication du décret concernant la cession des droits audiovisuels par la FFF aux clubs professionnels et les conditions de commercialisation de ceux-ci.

Source : Site officiel de la LFP

Note aux moderateurs : J'ai place ce post en rubrique "Championnat de France", comme il concerne tous les clubs professionnels francais, mais libre a vous de le deplacer si vous pensez qu'il irait mieux dans une autre rubrique...

[Michael]

Aucune reaction ? C'est particulierement etonnant...

Ne pensez-vous rien du fait que les clubs professionnels francais (et donc l'AS Monaco) pourront desormais negocier individuellement les droits audiovisuels de leurs matchs avec les chaines de television ?

Cela pourrait changer completement le systeme de diffusion televisee qui existe actuellement en France, ou tous les matchs sont diffuses par Canal+, Canal Satellite (via Kiosque/Foot+) ou TPS (via Multivision).

On pourrait imaginer que les clubs signeront des contrats d'exclusivite de leurs matchs avec telle ou telle chaine (tous les matchs de Bordeaux pourraient eventuellement etre diffuses sur M6, proprietaire du club)...

Que pensez-vous de cette petite revolution ?

Michael

[Topbiboun]

Je pense surtout que cela ne va pas forcément arranger les choses...

Ca va faire comme en Italie il y a quelques année ou le championnat avait eu plus d'un mois de retard, car certaines équipe n'arrivaient pas a s'entendre avec les télévisions.

Et puis si par exemple tous les match de Bordeaux sont diffusé sur M6, et tous ceux de Paris sur C+. Un Bordeaux-PSG ce serait diffusé ou ?

Non, moi je pense que ce décret ne peut pas etre qualifié de "petite révolution". Cela ne va pas changer grand chose !

[Michael]

Je pense surtout que cela ne va pas forcément arranger les choses...
Ca va faire comme en Italie il y a quelques année ou le championnat avait eu plus d'un mois de retard, car certaines équipe n'arrivaient pas a s'entendre avec les télévisions.
Et puis si par exemple tous les match de Bordeaux sont diffusé sur M6, et tous ceux de Paris sur C+. Un Bordeaux-PSG ce serait diffusé ou ?
Non, moi je pense que ce décret ne peut pas etre qualifié de "petite révolution". Cela ne va pas changer grand chose !

Cela aurait deja le merite de permettre aux clubs de negocier directement, au lieu de devoir passer par l'intermediaire qu'est actuellement la FFF...

Sinon, pour les resultats d'un tel changement, je vois deux exemples diametralement opposes...
Celui de l'Italie que tu as explique, mais aussi celui de l'Angleterre, ou tous les clubs de Premiership se sont entendus entre eux pour vendre tous leurs droits a Sky Sports et se partager les revenus sur un principe de solidarite entre grands clubs et petits clubs...

Les clubs anglais ont fait preuve de bien plus de pragmatisme que les clubs italiens sur ce point...
Je me demande bien comment cela se passera pour les clubs francais...

Michael

[vinzmackaylay]

Ouais je suis pas forcement pour également...je ne pense pas que bastia, par exemple, puisse négocier grand chose et finalement ce sont les plus gros clubs qui en vont en profiter...et surtout Aulas qui, en grand PDG sait tres bien négocié ce genre de choses...j'aurai préféré qu'on allège la fiscalité des clubs francais, mais ca c'est pas demain la vieille...ca ce serait une énorme révolution dans le monde du travail et dans lemonde sportif...

[KMT]

Si les clubs peuvent négocier individuellement les droits audiovisuels de leurs matchs avec les chaines de télévision, c'est simple, il faut recruter un chinois, un japonais et un coréen, négocier les droits de retransmission en Asie et hop, les sousous dans la popoche.
Bon faut quand même de bonnes recrues pour qu'elles puissent jouer et être vues.

[Michael]

j'aurai préféré qu'on allège la fiscalité des clubs francais, mais ca c'est pas demain la vieille...ca ce serait une énorme révolution dans le monde du travail et dans lemonde sportif...

En effet... Mais les deux ne sont pas forcement incompatibles, meme si on peut effectivement douter que cela puisse arriver dans un avenir proche...

Michael

[Michael]

Si les clubs peuvent négocier individuellement les droits audiovisuels de leurs matchs avec les chaines de télévision, c'est simple, il faut recruter un chinois, un japonais et un coréen, négocier les droits de retransmission en Asie et hop, les sousous dans la popoche.
Bon faut quand même de bonnes recrues pour qu'elles puissent jouer et être vues.

Et ce serait une excellente solution... Pourquoi certains clubs anglais et espagnols ont tellement plus d'argent que les clubs francais ?
Notamment parce que leurs matchs sont diffuses en Asie... Pour prendre un exemple, Liverpool est un club extremement connu et soutenu en Thailande, tous leurs matchs sont diffuses sur une chaine thailandaise... Et ce, malgre le fait qu'ils n'ont aucun joueur thailandais dans leur equipe...

Pourquoi l'ASM ne ferait pas la meme chose ? Voila encore un moyen supplementaire d'ameliorer les revenus de l'ASM et la politique de communication du club...

Michael

[vinzmackaylay]

oui...mais je trouve que ca va transformer un peu plus le foot en un énorme business...sincerement je prefere voir les clubs francais jouer contre des petits clubs lors des préparations d'intersaison que de faire des tournées en asie, à la réal, et de faire passer tout le monde pour des cons en empochant 10 millions d'euro a chaque match...il y a peut etre un probleme d'éthique aussi...mais nous verrons bien ou cela mene, cela peut etre aussi tres bénéfique si tout est fait correctement...